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Le présent site web, accessible à partir de l’adresse URL https://vn.lapetiteecole.asia (ci-après le Site Internet) est édité par :

Agence Bis’Art

PROPRIÉTAIRE DU SITE

Le propriétaire est Odyssey Education

dont le siège est :
10 avenue du Recteur Poincarré
75016 Paris – France

Email : contact@odyssey-edu.com

RESPONSABLE DE LA RÉDACTION

Le/la Responsable en Communication et Marketing à La Petite Ecole Pte. Ltd.

HÉBERGEUR

OVH – 2 rue Kellermann – 59100 ROUBAIX – France
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PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE : CONCEPTION, RÉALISATION ET DESIGN

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Toute personne qui portera atteinte aux droits de propriété intellectuelle attachés aux différents objets de ce site Internet se rend coupable du délit de contrefaçon et est passible des sanctions pénales prévues par la loi. Il est protégé par les lois et traités internationaux en matière de propriété intellectuelle.

Propriétaire de la Création :
Agence Bis’Art

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Tous les droits relatifs photographiques, comme les images et les logos sont la propriété exclusive de La Petite Ecole Pte. Ltd

CRÉDITS PHOTOS

Les photos utilisées sont fournies par les employés de La Petite Ecole Pte. Ltd.

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Twitter est une marque déposée de Twitter Inc.
Instagram est une marque déposée d’Instagram LLC.
YouTube est une marque déposée de Google Inc.
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CONDITIONS GÉNÉRALES D’UTILISATION

En accédant au présent site Internet et aux informations qu’il contient, l’internaute, ci-après désigné sous le terme « Utilisateur », reconnaît avoir pris connaissance des présentes Conditions Générales d’Utilisation, ci-après désignées sous le terme « CGU », et s’engage à les respecter. L’éditeur se réserve le droit de modifier les présentes CGU à tout moment afin, notamment, de les adapter aux évolutions du site. L’Utilisateur s’engage donc à la consulter régulièrement. Il est réputé accepter cette dernière version à chaque nouvelle connexion au site.

1. Présentation & Objet du site

Le présent site Internet est un site d’information et de présentation à destination du public de l’activité et des offres proposées par La Petite Ecole Pte. Ltd. ou par leur intermédiaire, notamment leurs produits et services.

2. Conditions d’Accès

Le présent site Internet est soumis à la loi vietnamienne. La majorité des contenus et services est proposée en français, en anglais, et en vietnamien. La version anglaise fera foi en cas de litige.

ACCESSIBILITÉ DU SITE

Le présent site est accessible 24 heures sur 24, 7 jours sur 7, sauf cas de force majeure, fait(s) de tiers et/ou travaux de maintenance et interventions nécessaires au bon fonctionnement du site. Dans ce cas, cette interruption sera notifiée au moyen d’un avertissement figurant sur la page d’accueil ou par tout autre procédé. Cette interruption ne peut en aucun cas engager la responsabilité de l’éditeur et n’ouvre droit à aucune indemnité. Par ailleurs, l’éditeur peut mettre fin à tout moment à l’accès au présent site suite à un quelconque manquement aux présentes conditions par l’utilisateur.

TARIFICATION

L’accès au présent site Internet est gratuit, hors la fourniture d’accès internet et les communications téléphoniques dont les coûts sont facturés directement par les opérateurs.

3. Propriété Intellectuelle

Le présent site Internet doit être considéré comme un tout indissociable. Avec l’ensemble des éléments y figurant (informations, données, texte, sons, images, dessins, graphismes, signes distinctifs, logos, marques, etc.), ils sont la propriété exclusive de l’éditeur (en ce qui concerne la partie programmation, design, des textes et des photos, graphisme) et de La Petite Ecole Pte. Ltd. (contenu éditorial, photos, logo) et ils sont soumis aux normes en vigueur au Vietnam aux dispositions du Code de la propriété intellectuelle et du droit d’auteur. Ils sont, à ce titre, protégés contre toute utilisation non autorisée par la loi ou les présentes conditions d’utilisation.

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Ceci s’applique en particulier au logo de La Petite Ecole Pte. Ltd. et au design du site. Pour obtenir la permission de reproduire des photographies et des logos, veuillez vous adresser au secrétariat. Les citations provenant du contenu du document ou du site Web sont expressément autorisées, à condition d’avoir la citation correcte de la source et d’être redirigées vers notre site Web.

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